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Actualité
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Juridique
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Évenements
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Economique
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Technique
Technique
Juridique: Actualité
Dématérialisation : explications sur la notion de profil d’acheteur
Commande publique : l’offre de cursus sur les PPP se multiplie
Évenements:
2ème Edition des Trophées Décision Achats
Le 9 mars 2010
Economique: Actualité
Les ingénieristes tirent les enseignements de leur opération vérité sur les prix
Le Sénat adopte le deuxième volet de la réforme des collectivités
La ville de Toulouse vote un nouveau parc des expositions
Technique: Actualité
Enfin un code de bonne conduite pour l’utilisation des images 3D
Technique: Environnement
Montée en puissance de la filière bio en 2009
Bisphénol A: l’Afssa va rouvrir son expertise
Technique: Automobile
Montbéliard acquiert les premiers véhicules électriques F-City
Technique: Energie
Bretagne : appel à projets « Photovoltaïques » en 2010
Juridique: Jurisprudence communautaire
La CJUE condamne les marchés de définition
CJUE, 10 décembre 2009,
Commission c/ France
Juridique: Questions / réponses au Gouvernement
Caractère obligatoire des rubriques relatives aux niveaux minimaux de capacité dans les AO
Code des marchés publics et développement durable
Code des marchés publics : groupements de commandes et marchés à procédure adaptée
Dispositions applicables aux recours en matière de marchés publics
Effets attendus de la généralisation des contrats de partenariat
Économies d’énergie dans les bâtiments publics
Réglementation des éclairages publics et privés
Mise en place d’un service de vélos par les collectivités...
Règles d’urbanisme applicables à l’installation de panneaux photovoltaïques
Respect des seuils des marchés publics dans le cadre de la mise à jour d’un SCOT...
Application du CMP aux contrats de fourniture d’électricité conclus avec les services publics
Passation d’un marché sans publicité ni mise en concurrence...
Mention des critères de sélection des candidats dans le règlement de la consultation
Juridique: Jurisprudence nationale
Dommage aux tiers et appel en garantie de l’entrepreneur
CE, 13 novembre 2009,
SOCIETE SCREG EST
Conseil d’Etat : les courriels dans la ligne de mire
CE, 14 décembre 2009,
Société Lyonnaise des Eaux France
Allotissement ou marché unique ? Le Conseil d’Etat assouplit sa position
CE, 9 décembre 2009,
Département de l’Eure
Intempéries, masse de travaux et pénalités
CAA Nancy, 28 mai 2009,
Société Tripé Fenard
Référé précontractuel : le requérant n’était pas lésé par les irrégularité
CE, 4 novembre 2009,
Communauté d’agglomération Toulon-Provence-Méditerranée c. SNEF
Juridique: Règlementation
Le Guide de bonnes pratiques invite à tenir compte des intérêts légitimes des entreprises
CCAG : compte-rendu du chat avec la DAJ
Dématérialisation des attestations fiscales
Bercy fait le point sur les contrats de la commande publique
Fiche pratique : les intempéries
La fin du seuil de 20 000 € ?
Le code des marchés publics a son guide de bonnes pratiques
Le Conseil constitutionnel censure les dérogations à l’accessibilité des bâtiments neufs
L’accessibilité des bâtiments remise en cause par un amendement
Dématérialisation : publication de l’arrêté d’application
Retard de paiement des marchés publics de travaux : attention aux conséquences ?
Qualifications professionnelles pour l’exercice de la profession d’architecte
Référé contractuel : publicité et délais
Les seuils européens pour la passation des marchés publics actualisés
Juridique: Actualité
Dématérialisation : explications sur la notion de profil d’acheteur
Commande publique : l’offre de cursus sur les PPP se multiplie
La Commission demande à l’Allemagne de revoir l’attribution de marchés architecturaux...
CCAG Travaux : de nouveaux paramètres d’actualisation des prix par défaut...ou presque ?
Parution de la Lettre de l’OEAP n° 15
Modalités de notation du critère du prix : l’exigence de transparence gagne du terrain
Publication de deux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Etude sur les obligations du maître d’oeuvre résultant du nouveau CCAG Travaux
Polémiques sur la distribution de l’eau de Montauban
Les publications des GEM en 2010
Entreprises : que pensez-vous de la dématérialisation en matière de marchés publics ?
Publication de deux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Les GEM procèdent à des mises à jour
Acheteurs publics, préparez-vous : le 1er janvier approche !
Concurrence : les échanges d’informations sur la sous-traitance à manipuler avec précaution
Bercy organise un chat sur les nouveaux CCAG
CCAG Travaux : l’avis de Denis Dessus, Vice-président du CNOA
CCAG Travaux : Communiqué de l’AACT et de l’AITF
Dématérialisation : Catherine Bergeal, directrice des affaires juridiques de Bercy, fait le point
Trois propositions d’amélioration de la procédure de dialogue compétitif
Évenements:
Biennale de l’habitat durable
Du 18 au 28 mars 2010 - Grenoble
2ème Edition des Trophées Décision Achats
Le 9 mars 2010
Les achats à l’heure de la responsabilité
Le 25 janvier 2010 - Maison de la Mutualité - PARIS
Economique: Actualité
Les ingénieristes tirent les enseignements de leur opération vérité sur les prix
Le Sénat adopte le deuxième volet de la réforme des collectivités
La ville de Toulouse vote un nouveau parc des expositions
’’Il ne faut pas renier le rapport qualité/prix’’
Politique du logement : Benoist Apparu pose plusieurs questions de fond
La croissance «verte» pour contrer la crise
Concurrence : enquête sur le prix des canalisations d’eau
Lancement de l’appel d’offres pour le futur stade bordelais
La région PACA relance le projet de tunnel ferroviaire sous le Montgenèvre
Réforme du ’’tissu’’ des HLM : Benoist Apparu se veut rassurant
Le mouvement HLM espère un plus grand engagement de l’Etat
Une charte de bonnes pratiques pour les règlements des TP
Christine Lagarde met à disposition les premières simulations des effets de la réforme de la TP
Niort lutte contre les factures d’eau impayées
Paris et Aubervilliers s’associent pour améliorer leur développement urbain
Les prix à la consommation en décembre 2009 augmentent de 0,3% et sur un an de 0,9%
MAPPP : suivi des contrats de partenariat
Délais de paiement : résultats de l’enquête 2009
Recensement économique de l’achat public
La gestion privée associée du service municipal de l’eau
De nouvelles valeurs des indices du coût horaire du travail (ICHT)
Le coût de la construction chute au troisième trimestre
Très faible évolution des index BT de septembre 2009
Neuf villes de Seine-Saint-Denis regroupées en communauté d’agglomération
Loi de finances : investissements bénéficiant du FCTVA
Le BTP, principal partenaire privé des collectivités
Grand emprunt : 5 milliards pour le développement durable
L’Europe finance les constructeurs chinois en Pologne
Economique: Vie des entreprises
Cofely réalisera la nouvelle centrale biomasse du CH de Périgueux
Musée des Confluences : Léon Grosse demande l’annulation du marché
Toshiba entre sur le marché français des LED
Performance énergétique : Cofely signe un CPE pour 14 lycées alsaciens
Veolia et Suez, seuls en lice pour l’eau en Ile-de-France
L’aménagement de la place de la République confié à l’agence TVK
Rabot Dutilleul Construction, lauréat du Trophée de l’Economie Responsable
Veolia Environnement gagne le marché de l’eau à Royan
Vinci reprend en mains le chantier du musée des Confluences à Lyon
Eiffage doit renoncer au patronyme Eiffel
Fusion entre Axima et Seitha
NGE intégre Siorat à 100%
Eiffage renforce son activité voies ferrées
Vinci Airports se renforce
Rennes Métropole choisit FGP (Ferrier-Gazeau-Paillard) pour EuroRennes
’’Pentagone à la française’’: quatre projets architecturaux sélectionnés
Travaux Publics: chiffre d’affaire en berne...
Bouygues va construire le vélodrome de Saint-Quentin-en-Yvelines
Difficultés d’accès au crédit pour le BTP en 2010
LGV Tours-Bordeaux et Le Mans-Rennes: les candidats soumettent leurs offres
ETDE ouvre un nouveau site dans le Nord
Technique: Actualité
Enfin un code de bonne conduite pour l’utilisation des images 3D
L’Afsset appelle à réviser les normes des combinaisons de protection
Du cuivre dans un hôpital pour lutter contre les infections nosocomiales
ClimateWell : rafraîchir grâce au sel et au soleil
Le bardage bois, une solution pour isoler par l’extérieur
Grand Paris : trois architectes chargés de l’aménagement de Paris-Le Bourget
Création d’un nouveau label « Handi-vacances »
Un liant vert pour un isolant végétal
Eaux de pluie : un guide d’installation, en attendant la norme
Un nettoyage par pelage pour prendre soin du béton
Toulouse fête Noël avec des Leds
Une bordure de voirie en béton scintillant
Palmarès de l’innovation du Salon des maires 2009 : le prix accessibilité
Technique: Environnement
Montée en puissance de la filière bio en 2009
Bisphénol A: l’Afssa va rouvrir son expertise
Performance énergétique des bâtiments : les acteurs locaux s’impliquent
DEEE: publication du bilan 2008 de la filière
Une usine de production d’eau potable reçoit le Publi-Cert A+
Lutte contre le bois illégal: accord au Conseil européen
Des acheteurs publics et privés de plus en plus responsables
Hashem Akbari, un irano-américain en guerre contre les îlots de chaleur urbains
Accord de Copenhague: l’UE officialise son objectif de réduction d’émissions
Plan Bâtiment du Grenelle: 4 nouveaux groupes de travail
L’Ademe lance un centre de ressources des plans climat-énergie territoriaux
Grand Prix de l’Environnement des Villes d’IDF : l’appel à candidature est lancé
Le Cese prône une politique de développement durable plus ambitieuse
Les déchets triés parcourent plus de kilomètres que les déchets résiduels
Les stations d’épuration éliminent 85% des micropolluants réglementairement indésirables
Taxe carbone : la nouvelle version a été présentée en Conseil des ministres
Prévention et gestion des déchets dangereux: un «constat mitigé»
Affichage environnemental: une obligation progressive à partir de 2011
La France analyse ses performances environnementales
Un livre blanc sur l’urbanisme et la propreté
La Lyonnaise des Eaux lance un programme sur la gestion de l’eau
Déchets ménagers: «baisse record» de la collecte en Ile-de-France
L’ADEME Ile-de-France et la Région dévoilent les lauréats...
Qualibat voit l’avenir en vert
Plan Climat du grand Douaisis : bienvenue chez les ch’ti !
Les ressourceries, un outil novateur appelé à se développer
Commerce du bois illégal: le Conseil fait marche arrière
Le Conseil national de l’alimentation crée un groupe de travail sur le bio
DEEE: petites étourderies lors du réagrément des éco-organismes
La France développe son Conseil Français de la Construction Durable
Les collectivités veulent des moyens pour recycler les déchets plastiques
La taxe carbone remise au 1er juillet
La taxe carbone annulée par le Conseil constitutionnel
Le recyclage bientôt étendu à tous les emballages plastiques ?
Déchets d’emballages ménagers: la filière sévèrement mise en cause
Copenhague s’achève sur un accord politique non contraignant
Un guide de la restauration collective resposable
Vers une réglementation sur la qualité de l’air intérieur des bâtiments recevant du public
ISO 26000 : bientôt une norme sur la Responsabilité Sociétale des Organisations
Technique: Automobile
Montbéliard acquiert les premiers véhicules électriques F-City
Neuilly teste des véhicules électriques en autopartage
L’Ugap dévoile ses appels d’offres véhicules de 2010
Un guide pour l’achat d’autobus
Strasbourg reçoit sa première Prius hybride rechargeable
L’Ugap signe avec ALD Automotive pour une prestation de fleet management
Technique: Energie
Bretagne : appel à projets « Photovoltaïques » en 2010
Tarifs photovoltaïques: un nouveau projet d’arrêté
L’expérience limitant la consommation électrique est lancée en Bretagne
BBC-Effinergie : le réseau Ecobâtir analyse les dysfonctionnements du label
Bouygues Construction livre un hôpital psychiatrique HQE réalisé en PPP
Photovoltaïque: le secteur traverse une zone de turbulences
Les canalisations d’eaux usées, source de chaleur et de froid
32 projets de centrales biomasse sélectionnés à l’issue d’un appel d’offre
Réseau de chaleur, production d’électricité, GNV : focus sur la filière biogaz de décharge
Biomasse : le tarif d’achat de l’électricité d’origine végétale a changé
Photovoltaïque : les nouveaux tarifs d’achat de l’électricité sont fixés
De nouveaux tarifs d’achat de l’électricité produite à partir de la géothermie
Production d’électricité et de chaleur: la feuille de route pour 2020
Photosol installe du PV sur un centre de stockage de déchets
Un bâtiment universitaire labellisé Effinergie
L’Alsace signe un contrat de performance énergétique pour 14 lycées
RT 2012 : les objectifs du Grenelle enterrés par les lobbies électriques ?
Diagnostic de performance énergétique : conditions de réalisation
Le Parlement au chevet de la production électrique hivernale
Contrat signé pour la plus grande centrale solaire urbaine de France
A qui appartient la chaleur des eaux usées?
Paris vise l’installation de 200.000 m2 de panneaux photovoltaïques
La MIQCP publie une fiche sur l’efficacité énergétique
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