A
ssociation des
A
cheteurs des
C
ollectivités
T
erritoriales
ACCUEIL
PRESENTATION
EXPERTISES
FORMATIONS
ADHESION
LIENS
CONTACT
Rechercher
Actualités
Pages économiques
Les tendances éco
Pages juridiques
Offres d'emploi
Les manifestations
Observatoire
Les indices
Forum
Sommaire
Cahier des charges
Marchés publics
Accords cadres
Bibliothèque
Documents types
Fiches achats
Nomenclature
Nomenclature
Adhérents
Utilisateur :
Mot de passe :
Je l'ai oublié, envoyez-le moi.
Devenir Adhérent.
Actualité
Actualité
Juridique
Juridique
Évenements
Évenements
Economique
Economique
Technique
Technique
Juridique: Questions / réponses au Gouvernement
Question écrite AN n°80421 - Seuils permettant aux collectivités publiques de conclure des marchés en dérogeant aux r&
Accès des petites et moyennes entreprises à la commande publique
Coût des publications dans le BOAMP
Modalités d´ouverture des candidatures et des offres
Publication des offres de marchés publics
Candidatures parvenues hors délai du fait de dysfonctionnements des services postaux
Juridique: Actualité
Promouvoir la diversité dans les marchés publics
Formulaire de publicité pour une DSP : ouverture de la concertation
Évenements:
3èmes Trophées de la Commande Publique
Le 25 novembre 2010 -
Salon des Maires et des Collectivités Locales
Economique: Vie des entreprises
La RATP autorisée à racheter des réseaux hors Ile-de-France
Vinci désigné pour la ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux
Technique: Actualité
Londres, toujours plus de place pour les vélos
Mise en œuvre d´une toiture végétalisée
Technique: Environnement
De nombreux obstacles à la rénovation thermique des bâtiments des collectivités
Les voitures Vertes anglaises au garage ?
Les entreprises pas si concernées par le développement durable
DEEE : la collecte se déploie dans le bâtiment
Plan Bâtiment Grenelle : les pistes du rapport de Pierre Jarlier pour les collectivités locales
Observer les achats responsables pour mieux les concrétiser
ACV pneus usagés : Aliapur publie le document de référence
Les ERP devront surveiller leur taux de légionelles
Grenelle : les réformes financières et fiscales risquent de freiner l´engagement des communautés
Mise aux normes des usines de traitement d´eau : focus sur la station de Marne aval
Technique: Energie
Mieux évaluer l´impact sur l´environnement des parcs éoliens
Juridique: Jurisprudence communautaire
L’urgence ne doit pas être imputable au pouvoir adjudicateur
CJCE, 15 octobre 2009,
Datenzentrale Baden-Würtemberg
, n° C-275/08
La CJUE affine la notion de marché public de travaux
CJUE, 25 mars 2010,
Helmut Müller c/ Bundesanstalt
, n° C-451/08
Juridique: Questions / réponses au Gouvernement
Question écrite AN n°80421 - Seuils permettant aux collectivités publiques de conclure des marchés en dérogeant aux r&
Accès des petites et moyennes entreprises à la commande publique
Coût des publications dans le BOAMP
Modalités d´ouverture des candidatures et des offres
Publication des offres de marchés publics
Candidatures parvenues hors délai du fait de dysfonctionnements des services postaux
Légitimité du critère de proximité géographique
Condition du recours à la négociation dans le cadre de marchés passés en procédure adaptée
Compatibilité dun mode de publication des offres payant avec le libre accès à la commande publique
Interprétation de l´article 15 du CCAG
Annulation par le Conseil d´Etat du seuil de 20 000 €
Computation des seuils de procédure pour l´achat de services d´intermédiation financière
Candidature d´une régie communale à un marché public hors du territoire de sa commune
Juridique: Jurisprudence nationale
La répartition géographique des prestations d´un marché public est de nature à rendre obligatoire son allotissement
CE, 23 juillet 2010, Région Réunion, n°338367
Clarification concernant les sous-critères de sélection
CE, 18 juin 2010,
Commune de Saint Pal de Mons
, n° 337377
Notification de décision de rejet
CE, 31 mai 2010,
Société Cassan
, n° 315851
Précisions concernant la mise en jeu de la garantie décennale
CE, 31 mai 2010,
Commune de Parnes
, n°317006
Appréciation de la valeur technique d´une offre
CE, 8 février 2010,
Commune de La Rochelle
, n° 314075
Allotissement : l´acheteur public dispose d´une certaine liberté de choix
CE, 21 mai 2010,
Commune d'Ajaccio
, n°333737
S´accorder sur les pénalités de retard
CE, 17 mars 2010,
Commune d´Issy-Les-Moulineaux
, n°308676
Transmission au contrôle de légalité de la délibération autorisant le Maire à signer un contrat
CE, 28 décembre 2009,
Commune de Béziers
, n° 304802
Juridique: Règlementation
Sociétés publiques locales : la loi est parue
Publication d’un décret précisant le régime des concessions de travaux publics
Juridique: Actualité
la Lettre de l´OEAP n°17 juillet 2010
Promouvoir la diversité dans les marchés publics
Assurance : vers une remise à plat du régime de catastrophe naturelle ?
Formulaire de publicité pour une DSP : ouverture de la concertation
Publication d´un arrêté portant reconnaissance de l´état de catastrophe naturelle
Sous-traitance : la loi de 1975 bientôt réformée
Le Var en état de catastrophe naturelle
Révision des formulaires marchés publics
DAJ : publication de 2 guides
Une proposition de loi visant à encadrer les avenants
Clauses sociales : une Marianne d´Or pour Noël Mamère et la ville de Bègles
Guide pratique de la dématérialisation : décryptage de Bercy
Tour d´horizon de l´accès aux documents administratifs
Commission des marchés publics de l´Etat : les derniers conseils d´une instance en mutation
Petits marchés publics et accès des PME : les réponses du Gouvernement
Toilettage du Code en perspective
Publication du Guide pratique de la dématérialisation
Évenements:
3èmes Trophées de la Commande Publique
Le 25 novembre 2010 -
Salon des Maires et des Collectivités Locales
Trophées APAJH 2010
Du 23 novembre au 23 juin 2010 - Paris
Tour de France de la carte d’achat
Le 15 juin 2010 - Paris
Economique: Actualité
La dématérialisation au cœur des préoccupations de Bercy
20 juillet 2010 - Le rapport sur le refinancement des PPP
Appel à projets Ports de plaisance exemplaires : les lauréats
Plan digues : 500 M€ pour renforcer 1.200 km d´installations
La FNTP exige lucidité et transparence
MAPPP : suivi des contrats de partenariat
Concurrence : sanction maximale confirmée dans une affaire d´entente
Mouvements à l´Observatoire économique
MAPPP : suivi des contrats de partenariat
L´Etat veut se séparer de 1.700 biens immobiliers d´ici à 2013
Appel à projets pour 50 000 logements autour du tramway de Bordeaux
TGI de Paris : l´appel à candidature est lancé
Quantité de marchés publics obtenus par des cabinets parisiens: les architectes inquiets
Economique: Vie des entreprises
La RATP autorisée à racheter des réseaux hors Ile-de-France
Google vise les marchés publics avec Google Apps for Government
Vinci désigné pour la ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux
ETDE encore plus présent en Bretagne
Contrat de PPP pour l´énergie du futur tramway de Dijon
L´espagnol CAF construira le tram du Grand Besançon
Signature du premier PPP routier en France pour le contournement de Tarbes
Nice : la maîtrise d´œuvre des futures lignes de tram à Egis
´´Pentagone´´ à Paris: les 3 candidats ont remis leurs nouvelles propositions
Le groupement Egis Rail/Atelier villes & paysages, maître d´œuvre du tramway d´Aubagne
Fayat rachète l´entreprise générale d´électricité ERS
Veolia évincé par l´agglomération de Montbéliard
Suez Environnement remporte le contrat pour l´eau à Saint-Dizier
Technique: Actualité
Londres, toujours plus de place pour les vélos
Mise en œuvre d´une toiture végétalisée
Des plaques surydrofugées pour équiper une piscine
Les ampoules à incandescence 60 W s´éteignent définitivement le 1er juillet
DTU, formation professionnelle : le Grenelle fait vraiment son entrée dans le Bâtiment
Le mobilier urbain sur la route du design
Une piscine naturelle de 3.900 m2 s´ouvre dans le Loir-et-Cher
Solutions contre le règne du moins-disant
L´AQC réclame la mise à jour urgente des Règles de l´art de la construction
Technique:
Lyon : le nouveau quartier La Buire prend vie
Technique: Environnement
Adoption de la stratégie nationale de développement durable
De nombreux obstacles à la rénovation thermique des bâtiments des collectivités
Les voitures Vertes anglaises au garage ?
Les entreprises pas si concernées par le développement durable
Vers des télécoms plus verts
La France adopte sa nouvelle stratégie nationale du développement durable
DEEE : la collecte se déploie dans le bâtiment
Plan Bâtiment Grenelle : les pistes du rapport de Pierre Jarlier pour les collectivités locales
Observer les achats responsables pour mieux les concrétiser
ACV pneus usagés : Aliapur publie le document de référence
Les ERP devront surveiller leur taux de légionelles
Grenelle : les réformes financières et fiscales risquent de freiner l´engagement des communautés
Mise aux normes des usines de traitement d´eau : focus sur la station de Marne aval
Agendas 21 locaux : 40 collectivités et territoires récompensés
Des moutons de Soay pour entretenir le parc naturel à Villeurbanne
L´AFSSA et l´AFSSET fusionnent officiellement
L´Europe bannit les bois illégaux
Une huile de palme ´´durable´´ est-elle possible ?
Biodéchets : la balle est dans le camp de la Commission
Fibres de carbone : attention danger
Le secteur public en pointe dans l´achat durable
Nouveau logo européen sur les produits bio
Stratégies d´achats durables : où en est-on en 2010 ?
Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?
Adoption définitive du Grenelle 2 : le ´´monument législatif´´ ne parvient pas à faire consensus
Gagner plus pour émettre plus de CO2
Grenelle II : ultime compromis entre Sénat et Parlement
Bois résineux : la filière menacée en France ?
Dernière ligne droite pour le Grenelle 2
Technique: Automobile
Auto-partage : focus sur l´exemple lyonnais
Le grand raout de la voiture verte
La Commission européenne présente sa stratégie sur les véhicules ’’propres’’
Technique: Energie
En 2009, l´énergie française était bon marché
Mieux évaluer l´impact sur l´environnement des parcs éoliens
Le Conseil d´Etat autorise des éoliennes en montagne
La refonte de la directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments est publiée
Des étiquettes énergétiques pour les fenêtres
RT 2012 : des actions pour sensibiliser et former les professionnels
Transgreen : le transport de l´électricité solaire et éolienne de l´Afrique vers l´Europe à l´&
Lancement de la nouvelle RT 2012
Bâtiments basse consommation : la France se fixe un cap ambitieux
La Ville de Paris teste la récupération de chaleur dans les égouts
La performance énergétique des bâtiments commencerait-elle à influencer le marché de l´immobilier ?
Le seuil de 5 éoliennes pourrait affecter une grande partie des projets de l´Ouest de la France
Vers une certification pour les ´´biocarburants durables´´
Un mur solaire pour diminuer les besoins énergétiques d´un gymnase
Aquitaine : Fonroche demande à la filière solaire de se structurer
Tous les articles
FAQs
Toutes les réponses aux questions que vous vous posez !
Lettre d'information
Restez informé !
Abonnez-vous à notre lettre d'information en entrant ici votre adresse e-mail :
Vous êtes ici :
Accueil