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Article posté le lundi 26 octobre 2009
CCAG Travaux : rectificatif
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Un Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (rectificatif) a été publié au Journal Officiel du 24 octobre 2009.
Cet arrêté apporte quelques corrections de forme minimes au CCAG.
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